Communiqué - Conférence de Noël
12 septembre 2011 - Nous savons bien qu’il est bien trop tôt pour penser à Noël, mais l’avancement de la vie artistique ne saurait attendre plus longtemps :
L’AJAVA est heureuse de vous inviter dès à présent, experts, juristes et gens d’affaire en droit d’auteur et divertissement, à son cocktail de Noël annuel. La rencontre cette fois aura lieu le jeudi 8 décembre 2011 à la Station de pompage - Pointe-à-Callière sur la Place D’Youville.
Notons également que cette activité est en voie de reconnaissance par le Comité de la formation continue obligatoire du Barreau pour 1,5 heure.
La Cour suprême du Canada se penchera le 6 et 7 décembre prochain sur cinq (et peut-être même six!) questions touchant directement le droit d’auteur. Afin de bien préparer le début de l’année 2012, Me Martin Lavallée, président de l’AJAVA et directeur des affaires juridiques de la SODRAC, vous présentera alors les questions soumises au plus haut tribunal et exposera sommairement les positions des parties. Révisant les décisions des tribunaux inférieurs, Me Lavallée s’interrogera sur les impacts potentiels de ces causes sur les titulaires, les utilisateurs et même le législateur.
Venez célébrer l’arrivée du temps des fêtes avec nous lors de notre cocktail précédant la conférence!
Inscription obligatoire au plus tard le 30 novembre 2011 : faites vite! Les places seront limitées!
Par ailleurs, si ce n'est pas déjà fait, devenez membre de l’AJAVA afin de bénéficier de tarifs préférentiels!
Date : Jeudi 8 décembre 2011
17 h – 20 h
Lieu :
Station de pompage –Pointe-à-Callière
171, Place D’Youville, Montréal, Québec
50 $ / an (adhésion AJAVA année financière 2011-2012)
Réservation/Adhésion :
Madame Lyne Daigle, Barreau du Québec
Tél. : 514 954-3471 / Télécopieur : 514 954-3451
Courriel : ldaigle@barreau.qc.ca