Yan Besner

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Yan Besner
OSLER

Yan Besner exerce le droit immobilier, le droit bancaire et le droit commercial au bureau de Montréal.

Il représente des prêteurs, des propriétaires, des promoteurs immobiliers et d’autres clients du secteur privé dans le cadre du financement, de la construction ou de l’acquisition d’actifs mobiliers et immobiliers. Yan représente régulièrement des détaillants et des franchiseurs nationaux ou internationaux en ce qui a trait à leurs contrats de location commerciale ainsi que des organisations institutionnelles et des promoteurs dans le cadre de l’acquisition, la vente et le financement d’actifs immobiliers.

MANDATS

  • Distributeurs de Pneus National Inc., dans le cadre de l’acquisition de Pneus Supérieurs Inc.
  • Corbeil Électrique Inc., dans le cadre de la vente de la quasi-totalité de son entreprise et de ses actifs à AM-CAM Électroménagers Inc.
  • Bayer : Services fournis à titre de conseiller juridique au Canada dans le cadre de l’acquisition par Bayer du groupe des Produits grand public de Merck & Co., Inc. en contrepartie de 14,2 milliards de dollars américains.
  • Stonebridge Infrastructure Debt Fund I Limited  Partnership et Industrielle Alliance, Assurance et services financiers inc. : Services de consultation relatifs à une facilité de crédit de 60 millions de dollars canadiens destinée au financement de la construction d’une centrale hydroélectrique d’une capacité de 10 MW sur la rivière des Français dans le district de Parry Sound en Ontario; ce projet est situé sur des terres publiques fédérales assujetties à la Loi sur les forces hydrauliques du Canada, sur des terres réservées aux Indiens assujetties à la Loi sur les Indiens ainsi que sur des terres publiques provinciales assujetties à la Loi sur les terres publiques et à la Loi sur les parcs provinciaux et les réserves de conservation.
  • Client confidentiel : Services de consultation relatifs à l’acquisition, la cession, le financement et la location de biens immobiliers ainsi qu’à la conclusion d’opérations immobilières avec des franchisés.
  • Client confidentiel : Services de consultation relatifs à la location d’espaces commerciaux.
  • Client confidentiel : Services de représentation fournis au client dans le cadre de la prise en charge d’un prêt d’une somme de 36 millions de dollars canadiens par 9198‑9541 Québec Inc., en tant qu’acheteur, PricewaterhouseCoopers Inc. agissant à titre de séquestre de 9145‑8794 Québec Inc., en tant que vendeur, Société Immobilières
  • SYM Inc. et Les Immeubles d’appartements du Québec Inc., en tant que cautions, relativement à la vente, entre autres choses, d’un immeuble détenu en copropriété et constituant la Phase I d’un complexe d’habitations pour personnes âgées appelé le « Domaine des Forges » situé au 269, boulevard Sainte-Rose à Laval, Québec.
  • Broccolini Construction Inc. : Services de consultation relatifs à deux marchés publics totalisant plus de 250 millions de dollars canadiens que lui a attribués le ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux en vue de la conception et la construction à Gatineau (Québec) de deux tours de bureaux d’une superficie totale de 900 000 pieds carrés; services de représentation fournis à Broccolini dans le cadre de litiges devant le Tribunal canadien du commerce extérieur et les tribunaux fédéraux relatifs à différents problèmes rencontrés durant le processus de passation des marchés.
  • 555 Carrière Holding Inc. : Conseiller juridique spécial de la société dans le cadre de son acquisition d’une importante tour de bureaux dont le gouvernement est le seul locataire unique située au 555, boul. de la Carrière à Gatineau (l’opération a été contestée dans le cadre de procédures d’insolvabilité), ainsi qu’à l’égard d’un prêt garanti de 50 millions de dollars canadiens consenti par OMERS aux fins de l’acquisition.
  • Client confidentiel : Services de consultation relatifs à de nombreuses acquisitions de portefeuilles immobiliers commerciaux (50 à 85 millions de dollars canadiens).
  • Client confidentiel : Services de représentation relatifs à des prêts accordés en vue de la construction d’immeubles résidentiels.
  • Client confidentiel : Services de représentation dans le cadre du financement de centres commerciaux (75 millions de dollars canadiens).
  • Client confidentiel : Services de représentation dans le cadre d’acquisitions structurées de portefeuilles immobiliers commerciaux et de résidences pour personnes âgées (10 à 40 millions de dollars canadiens).
  • Client confidentiel : Services de consultation relatifs à l’acquisition, à la cession ou au financement de biens-fonds vacants, d’immeubles de bureaux et de centres commerciaux.
  • Client confidentiel : Services de représentation dans le cadre de la négociation de baux commerciaux et industriels.
  • Client confidentiel : Services de représentation dans le cadre du financement des activités d’entreprises du secteur du divertissement. Client confidentiel : Services de représentation dans le cadre de la construction et de la vente de complexes résidentiels.

RECONNAISSANCE DANS L’INDUSTRIE

The Canadian Legal Lexpert Directory, 2018, fréquemment recommandé en baux commerciaux immobiliers.

The Canadian Legal Lexpert Directory, 2016-2017, recommandé à maintes reprises en baux commerciaux immobiliers.

Best Lawyers in Canada, 2015-2018, classé parmi les avocats de premier plan au Canada dans les domaines de l’immobilier et la location commerciale.

Lexpert US/Canada Cross-Border Guide, 2015, nommé avocat à surveiller en droit des sociétés.

Lexpert Rising Stars: Leading Lawyers Under 40, 2014, finaliste.

BÉNÉVOLAT ET TRAVAIL COMMUNAUTAIRE

  • Membre, Conseil consultatif pour le développement, Farm Aid
  • Membre, International Council of Shopping Centres
  • Membre, Conseil d'administration de l'Association de l’école Selwyn House

DANS LES MÉDIAS

Osler élargit son groupe national de droit immobilier

ASSOCIATIONS

  • Membre du comité de planification du programme de la Canadian Shopping Centre Law Conference de l’ICSC
  • Membre, Barreau du Québec
  • Membre, Association du Barreau canadien

CONFÉRENCES PRÉCÉDENTES

  • Le commerce de détail chez Osler: Pourquoi les annonceurs en ligne savent à quoi vous pensez
  • Modérateur , Commerce de détail, Marketing, Montréal, 11 avril 2018
  • Common law vs droit civil : idées fausses et principales différences entre les deux systèmes qui régissent le secteur immobilier commercial au Canada
  • Panéliste, Toronto, 2016 jeudi 17 novembre

PUBLICATION / ÉVÉNEMENTS / FORMATION

Chargé de cours, Faculté de Droit, Programme de maitrise à Université de Montréal.

Auteur du chapitre, « Landlord’s Rights and Remedies in Quebec: An Overview » de l’ouvrage Landlord’s Rights and Remedies in a Commercial  Lease: A Practical Guide, Second Edition, Canada Law Book, 2017.